MENTIONS LEGALES

1. Informations sur l'Éditeur du Site

  • Raison sociale : Emmanuelle REMALANGY (Clés d’Evasion)

  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel (micro-entreprise)

  • Adresse du siège social : 7 bis rue de l'ancienne chapelle, 60530 DIEUDONNÉ, France

  • Numéro de SIRET : 990 411 639 00018

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR90990411639

  • Dispense d'immatriculation : Dispensé d'immatriculation au RCS et inscrit au RNE

  • Code NAF : 93.29Z

  • Directrice de la publication : Emmanuelle REMALANGY

  • Responsable éditorial : Emmanuelle REMALANGY

  • Développeuse du site : Emmanuelle REMALANGY

2. Informations sur l'Hébergeur du Site

  • Nom de l'entreprise : Squarespase

  • Siège social : SQUARESPACE INC - 225 Varick Street,12th Floor - New York, NY 10014 - United States

  • Contact : https://fr.squarespace.com/contact

  • Squarespace.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du site internet Clés d'Évasion, y compris les textes, photographies, graphismes, logos et tout autre élément, est la propriété exclusive d'Emmanuelle REMALANGY, conformément à l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Emmanuelle REMALANGY.

Clés d'Évasion peut intégrer ou utiliser des outils d'intelligence artificielle pour la création de certains contenus. Cependant, tous les éléments générés et publiés sur le site demeurent la propriété exclusive d'Emmanuelle REMALANGY.

4. Liens

Le site Clés d'Évasion peut contenir des liens vers d'autres sites internet ou ressources externes. L’éditeur du site n’a aucun contrôle sur ces sites, et ne peut garantir leur disponibilité ni être tenus responsables de leur contenu, des produits ou services qu'ils proposent.

L'utilisateur reconnaît que l'utilisation de ces liens se fait à ses propres risques et qu'il lui appartient de consulter et de respecter les conditions d'utilisation propres à chaque site.

5. Limitations de Responsabilité

Emmanuelle REMALANGY décline toute responsabilité pour les éventuels dommages, directs ou indirects, causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.clésdevasion.fr.

De plus, Emmanuelle REMALANGY ne peut être tenue responsable de l'utilisation faite des informations et contenus présents sur le site. Il incombe à l'utilisateur de s'assurer de l'exactitude des informations et de signaler toute erreur qu'il jugerait utile.

Bien qu'Emmanuelle REMALANGY s'efforce de sécuriser au mieux le site, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de données indésirables importées et installées à son insu.

6. Données Personnelles (RGPD)

Les informations et données personnelles collectées sur ce site sont traitées par Clés d'Évasion en tant que responsable du traitement. Elles sont utilisées pour l'exécution des services et la gestion de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement, de portabilité et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail mentionnée ci-dessus. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

7. Cookies

Afin d'améliorer votre expérience de navigation et pour des raisons statistiques, notre site clésdevasion.fr utilise des cookies. Ces fichiers, déposés sur votre ordinateur, nous aident à analyser l'utilisation de notre site.

L'acceptation des cookies n'est pas obligatoire pour naviguer sur notre site. Vous pouvez les accepter ou les refuser à tout moment en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre accord. Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 6 mois.

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Médiation de la Consommation /Droit Applicable et Juridiction Compétente

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du différend. Demande d’hadhésion auprès du service médiateur CNMP en cours.

Les conditions du site clesdevasion.fr sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de Clés d'Évasion, à savoir le Tribunal de Compiègne (60).

9. Conditions Générales de Service

L'utilisation du site est soumise aux Conditions Générales de Service (CGS) de Clés d'Évasion, disponibles sur le site.

Dernière mise à jour : 20/08/2025